POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

OBJET

Lorsque vous accédez et utilisez le Site et les Services proposés, vous confiez à PIC&PICK certaines de Vos données à caractère personnel.

Sont considérées comme des données à caractère personnel, au sens de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (« Loi Informatique et Libertés modifiée ») et du règlement général relatif à la protection des données en date du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD »), toute donnée permettant d’identifier de manière directe ou indirecte une personne physique, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, etc. (ci-après les «Données Personnelles »).

PIC&PICK a conscience de l’importance du respect de la vie privée et a à cœur de satisfaire à ses obligations au regard de la règlementation relative à la protection des Données Personnelles. A cet égard, PIC&PICK s’engage à mettre en œuvre les mesures nécessaires à la préservation de la sécurité et de la confidentialité des Données Personnelles de ses Utilisateurs.

La présente politique de confidentialité a pour objet de décrire les conditions dans lesquelles PIC&PICK procède par l’intermédiaire du site www.picandpick.com (www.picandpick.com (i) à la collecte, au traitement et au stockage de Vos Données Personnelles dans le cadre des Services et (ii) à l’installation et l’utilisation de cookies (ci-après la « Politique de confidentialité »). Nous Vous invitons donc à lire avec attention la Politique de confidentialité.

La Politique de confidentialité complète (i) les conditions générales du Site (CGU), (ii) le Contrat Photographe, qui encadre les relations entre PIC&PICK et les Photographes et (iii) la Licence, qui encadre les relations entre PIC&PICK et les Clients, disponibles sur le Site.

consentement

En visitant le Site et en soumettant des Données Personnelles via le Site, Vous acceptez que PIC&PICK recueille, traite, stocke et/ou utilise ces données en conformité avec les règles exposées ci-après et conformément à la règlementation en vigueur.

responsable du traitement

Les Données Personnelles collectées par l’intermédiaire du site www.picandpick.com ssont traitées sous la responsabilité de PIC&PICK, société par actions simplifiée au capital de 1 368,01 euros, immatriculée au RCS de Paris, sous le numéro 835 372 392, et dont le siège social est sis 2 square Théodore Judlin, 75015 Paris, agissant en qualité de « responsable du traitement », au sens de l’article 4 du RGPD.

données collectées sur le site

En fonction de l’inscription, ou non, en qualité de Membre et de la souscription, ou non, aux Services proposés par l’intermédiaire du Site, PIC&PICK est susceptible de collecter et de traiter les Données Personnelles visées ci-dessous.

Pour les Utilisateurs du Site, aucune Donnée Personnelle n’est collectée. Toutefois, certaines données, susceptibles d’être considérées comme des Données Personnelles, sont collectées de manière automatique dans le cas des cookies, du fait des actions effectuées sur le Site, dans les conditions exposées à l’article 13 de la présente politique de confidentialité.

Pour les Membres, les Données Personnelles collectées sont définies en fonction de leur statut, en qualité de Client ou de Photographe.

PIC&PICK collecte les Données Personnelles concernant les Membres via les supports de collecte, outils et Services présents sur le Site, nécessaires à la prise en compte de Votre inscription sur le Site. PIC&PICK collecte également des Données Personnelles relatives à Votre utilisation et Vos opérations effectuées depuis Votre Espace Client ou Votre Espace Photographe, en vue de la gestion de la relation contractuelle. En outre, PIC&PICK collecte des informations relatives à Votre navigation sur le Site au moyen de cookies, dans les conditions exposées à l’article 13 de la présente politique de confidentialité.

Pour les Clients, les Données Personnelles suivantes pourront être collectées :

• Identification :civilité, nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone (par exemple : nom et prénom du représentant légal de la société ayant la qualité de Client) ;
• Coordonnées de facturation : email, adresse postale, téléphone, numéro de SIRET, numéro de TVA ;
• Informations relatives à votre poste (dans l’hypothèse où Vous agissez au nom et pour le compte de votre employeur) : ifonction occupée, nom de la société employeur ;
• Informations relatives au client final : identification et secteur d’activité ;
• Informations liées au paiement : RIB, IBAN, historiques de commandes (Les informations liées à la transaction et en particulier le numéro de carte bancaire sont traitées directement par le biais du Crédit Agricole) ;
• Données de connexion et données de navigation : lorsque Vous l’autorisez ;
• Informations relatives à votre profil : identifiant, mot de passe, détails de vos achats, informations relatives aux « Packs Solidaires », etc.

Pour les Photographes, les Données Personnelles suivantes pourront être collectées et traitées :

• Identification : civilité, nom, prénom, pseudonyme / nom d’artiste, date de naissance, photographie de profil, numéro de SIRET, numéro AGESSA, numéro de TVA ;
• Coordonnées : email, adresse postale, ville et code postal, téléphone ;
• Informations bancaires : RIB, IBAN, historiques de commandes ;
• Données de connexion et données de navigation: lorsque Vous l’autorisez,;
• Informations relatives à votre profil : identifiant, mot de passe, détails des Photographies Déposées, etc. ;
• Compte sur les réseaux sociaux, notamment Instagram, nombre de followers…, etc.

Les Données Personnelles contenues dans le formulaire d’autorisation de droit à l’image sont susceptibles d’être collectées et traitées par PIC&PICK. Il appartient aux Photographes d’en informer les personnes concernées.

Le formulaire de collecte des Données Personnelles précise le caractère obligatoire ou facultatif des réponses. Un astérisque (-*) placé à côté du champ de saisie dans le formulaire d’inscription indique que l’information demandée est obligatoire et nécessaires à l’ouverture de Votre Espace Client ou Votre Espace Photographe. En l’absence de réponse à ces informations obligatoires, Nous ne serons pas en mesure de Vous fournir le Service. Les autres informations peuvent être fournies de manière facultative, afin d’améliorer la qualité de nos Services.

finalités

La collecte et le traitement de Vos Données Personnelles mis en œuvre par PIC&PICK ont pour objet principal d’optimiser, de personnaliser et de fiabiliser Votre expérience.

A cette fin, les Données Personnelles sont traitées notamment pour les finalités suivantes :

• Personnaliser, évaluer et améliorer l’utilisation de notre Site, de nos contenus et de nos Services ;
• Fournir nos Services, y compris la sécurisation, l’amélioration et la personnalisation des Services ;
• Traiter vos transactions ;
• Analyser le volume et l’historique de votre utilisation de nos Services ;
• Vous adresser des informations sur nos Services dans le cadre de la relation avec les Membres, en ce inclus confirmations, factures, etc. ;
• Vous informer sur nos Services et/ou offres promotionnelles par le biais notamment de notre newsletter (sous réserve de l’obtention de Votre accord préalable et exprès) ;
• Empêcher, détecter et enquêter sur toutes activités potentiellement interdites et illégales ou contraires aux bonnes pratiques, et faire appliquer nos CGU, notre Politique de confidentialité, notre Licence et notre Contrat Photographe ;
• Résoudre les éventuels problèmes et litiges ;
• Respecter les obligations légales et réglementaires.

A titre d’illustration, PIC&PICK est susceptible de traiter vos Données Personnelles afin de vous adresser des communications dans les cas de figure suivants :

• Inscription et création d’un Espace Client ou d’un Espace Photographe sur le Site, qui entraîne la réception d’un email de confirmation contenant votre identifiant;
• Demande de fermeture de Votre Espace Client ou de Votre Espace Photographe, qui entraîne la réception d’un email vous confirmant la fermeture de Votre Espace Client ou de Votre Espace Photographe ;
• Achat de Photographies ou de Services, qui entraîne la réception d’un email de confirmation ;
• Suivi et relations avec les Membres, qui entraîne la réception d’un email en réponse à toute demande ou sollicitation ;
• Candidature spontanée ou non, qui entraîne également la réception d’un email de confirmation de bonne réception et de traitement de la candidature.

bases légales

Les traitements effectués pour l’une des finalités exposées ci-dessus ont pour fondement une ou plusieurs des bases légales suivantes :

• Vous avez consenti au traitement de Vos Données Personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques (exemple : opérations de dépôt de cookies) ;
• Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel Vous êtes partie (exemple : la conclusion d’une Licence) ;
• Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle PIC&PIC est soumise (exemple : la sécurisation de votre Espace Client) ;
• Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par PIC&PICK.

durée et lieu de conservation

Les Données Personnelles sont stockées sur le territoire français. .

PIC&PICK conserve vos Données Personnelles pendant toute la durée où Votre Espace Client ou de Votre Espace Photographe est actif.

Nous conservons de manière active les informations attachées à des transactions commerciales pendant une durée de cinq ans à compter de la réalisation de ladite transaction. Afin de satisfaire à nos obligations comptables, vos Données Personnelles sont susceptibles d’être archivées pendant une durée de dix ans.

Lorsqu’un Contrat Photographe ou une Licence a été concédé(e), nous conservons les informations y relatives pendant toute la durée de protection des droits. Nous conservons également les données bancaires des Photographes afin de procéder et de nous assurer du versement de la rémunération due au titre de la ou des Licence(s) concédée(s).

sécurité

PIC&PICK met en œuvre les mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les Données Personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte, l'altération, la diffusion ou l'accès non autorisé, et pour préserver la confidentialité des Données personnelles collectées.

L’Utilisateur reconnaît cependant les limitations et contraintes spécifiques au réseau Internet et, en conséquence, l’impossibilité de garantir une totale sécurisation des échanges de données.

destinataires

Les Données Personnelles collectées sont exclusivement destinées à PIC&PICK, dans le but exclusif de Vous fournir les Services par l’intermédiaire du Site. Toutes les personnes au sein de PIC&PICK pouvant être amenées à accéder aux Données Personnelles sont tenues par une obligation de confidentialité et s’engagent à mettre en place des mesures strictes de confidentialité et de protection des Données Personnelles.

Vos Données Personnelles ne feront pas l’objet d’une communication à des tiers, à l’exception des cookies, dans les dispositions ci-après énoncées. PIC&PICK s’engage à ne jamais vendre Vos Données Personnelles à des tiers à des fins de marketing ou de prospection commerciale, sans avoir obtenu votre accord préalable et exprès.

En application des dispositions légales, PIC&PICK peut être amenée à transmettre au Membre toute plainte le concernant liée à l’utilisation du Site, et à communiquer ses éléments d’identification sur réquisition de l’autorité judiciaire et/ou administrative.

newsletter et emails marketing

PIC&PICK vous propose de recevoir gratuitement une lettre d’information intitulé Pic’news, ayant pour objet de vous présenter les actualités de PIC&PICK.

Vous pouvez vous désinscrire à n’importe quel moment en cliquant sur le lien de désinscription présent au bas de chaque newsletter.

droits des personnes concernées

En application du RGPD et la Loi Informatique et Libertés modifiée, Vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accéder à Vos Données Personnelles et d’interroger PIC&PICK sur les Données Personnelles collectées et traitées par l’intermédiaire du Site. Vous pouvez obtenir la transmission d’une copie de vos Données Personnelles traitées par PIC&PICK, ainsi que des précisions relatives aux caractéristiques des traitements opérés sur Vos Données Personnelles
• Droit de rectifier les Données Personnelles collectées et traitées par l’intermédiaire du Site. Vous pouvez rectifier et compléter Vos Données Personnelles qui seraient inexactes ou incomplètes ;
• Droit de demander l’effacement et la limitation des Données Personnelles collectées et traitées par l’intermédiaire du Site. Vous pouvez demander l’effacement de Vos Données Personnelles lorsque (i) les Données Personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, (ii) Vous entendez exercer Votre droit d’opposition ou (iii) Vos Données Personnelles ont fait l'objet d'un traitement illicite. Ce droit ne s’applique toutefois pas lorsque la conservation de Vos Données Personnelles est nécessaire à PIC&PICK pour se conformer à ses obligations légales ou pour la défense de ses droits devant les juridictions compétentes ;
• ⦁ Droit à la portabilité des Données Personnelles collectées et traitées dans le cadre de la souscription aux Services. Vous pouvez obtenir les Données Personnelles fournies à et utilisés par PIC&PICK dans le cadre des traitements nécessaires à la fourniture des Services, dans un format structuré, ainsi que leur transmission à un autre prestataire ;
• ⦁ Droit de s’opposer au traitement des Données Personnelles collectées et traitées dans le cadre de la souscription aux ServicesVous pouvez solliciter auprès de PIC&PICK la cessation des traitements opérés. PiC&PICK ne traitera plus Vos Données Personnelles, à moins que PIC&PICK ne démontre qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement ;
• Droit de définir les conditions d’utilisation, de conservation et de communication après Votre décès.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, à savoir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

procédure pour l’exercice de vos droits

Pour exercer Vos droits, il Vous suffit d’en faire la demande, par courrier ou par email, en justifiant de Votre identité (copie d’un justificatif d’identité signé), à l’attention du Délégué à la Protection des Données : par email à l’adresse : rgpd@picandpick.com]

De manière alternative, si Vous possédez un compte en qualité de Membre, Vous avez la possibilité à tout moment d’accéder, de modifier, de rectifier, de mettre à jour, de corriger l’ensemble de Vos Données Personnelles figurant dans Votre Espace Client ou de Votre Espace Photographe à la rubrique « Mon Profil ».

Pour la désinscription à la newsletter, et comme indiqué ci-dessus, Vous disposez de la possibilité de vous opposer à tout moment à la réception de cette newsletter. Il Vous suffit de cliquer sur le lien de désinscription situé en bas de la newsletter. Votre désinscription vous sera confirmée par retour d’email. En l’absence de réception du message de confirmation, Vous pouvez exercer vos droits en exerçant un email ou un courrier aux adresses visées ci-dessus.

Lorsque Vos coordonnées téléphoniques sont collectées sur le Site, Vous disposez du droit de Vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le site www.bloctel.gouv.fr ou nous contacter.

cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Lorsque Vous visitez ou utilisez ce Site, des témoins de connexion, communément appelés « cookies », sont susceptibles d’être enregistrés sur Votre terminal (qu’il s’agisse d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone). Il peut s’agir, par exemple, de la version de votre navigateur, du type de système d'exploitation utilisé et de l’adresse IP (Internet Protocol) de votre terminal.

quels cookies ? et pourquoi ?

Les cookies permettent de collecter des informations dans le but d’améliorer la navigation sur le site et d’adresser des services personnalisés, notamment de mémoriser certaines informations afin que Vous n’ayez pas à les réindiquer pendant toute la durée de Votre visite ou pour des visites ultérieures.

Seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Le Site utilise notamment des cookies pour :

• Vous identifier et vous permettre d’accéder à Votre Espace Client ou de Votre Espace Photographe en ligne de façon simplifiée et personnalisée, grâce à vos identifiants ;
• En présence d’un partage de terminal, vous identifier afin d’afficher les informations relatives à votre propre utilisation du Site. En toute hypothèse, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de ce terminal et la configuration des paramètres du navigateur utilisé à l'égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité ;
• Adapter la présentation du Site à vos préférences au regard de l’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, langue, etc.) ;
• Vous permettre de partager les contenus sur les réseaux sociaux grâce aux boutons correspondants ;
• Vous garantir une navigation sûre et lutter contre la fraude ;
• Proposer des contenus en lien avec vos centres d’intérêts, y compris publicitaire ;
• Evaluer la fréquentation des divers éléments composant le Site ;
• Améliorer l’ergonomie du dialogue entre le Site et Votre terminal.

Conformément à l’article 32-II de la Loi Informatique et Libertés modifiée et en application des recommandations de la CNIL, Vous devrez donner Votre consentement, préalable à l’utilisation des cookies dès Votre première connexion sur le Site.

La durée de validité de ce consentement est limitée à 13 mois.

identification des cookies

Cookies émis par PIC&PICK

Deux types de cookies sont déposés par PIC&PICK sur le Site, dont les caractéristiques sont décrites ci-après :

Cookies émis lors de la navigation par des tiers

Des cookies sont susceptibles d’être émis par des tiers lors de la navigation sur le Site, afin de réaliser des statistiques et de Vous fournir des publicités ciblées lors de la navigation sur d’autres sites.

En outre, le Site comporte des boutons « Partager », « J'aime », des réseaux sociaux tels que Facebook, « Twitter », Instagram, etc., permettant de partager des contenus présents sur le Site. L’utilisation de ces boutons impliquent la transmission d’informations sur le réseau social concerné et l’émission de cookies par d'autres entités. Pour plus d’informations sur les cookies de partage et les plug-in des réseaux sociaux, Veuillez vous reporter à l’article 14 ci-dessous.

Quels paramétrages ?

Vous pouvez à tout moment empêcher Votre navigateur d’accepter certains cookies et les refuser ou supprimer à tout moment les cookies en modifiant les paramètres de Votre navigateur.

Nous attirons Votre attention sur le fait que Votre éventuel refus ou la suppression de certains cookies indispensables au fonctionnement du Site est susceptible d'empêcher l’accès à certains services essentiels du Site, tels que la conclusion d’une Licence ou l'accès à votre Espace Client, par exemple. Le cas échéant, PIC&PICK décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services du Site résultant de l'impossibilité d'utiliser des cookies nécessaires à leur fonctionnement et que Vous auriez refusés ou supprimés.

Concernant les cookies émis par Pic&PICK, vous pouvez modifier Vos préférences en cliquant ici.

Concernant les cookies émis lors de navigation par des tiers, vous pouvez modifier Vos préférences en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=fr

Vous trouverez plus d’informations sur le paramétrage des cookies sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : ttps://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

sites de partenaires et plug-in des réseaux sociaux

Les liens hypertextes présents sur le Site sont susceptibles de Vous permettre d’accéder, à des contenus et à des sites de nos Partenaires qui ne sont pas régis par la Politique de confidentialité. Nous Vous invitons à consulter et à lire attentivement les règles applicables à l’utilisation et à la divulgation des informations communiquées sur ces sites.

En outre, afin de Vous permettre de partager des contenus du Site au travers des boutons « Partager », « J'aime », des réseaux sociaux tels que Facebook, « Twitter », Instagram, etc., des cookies sont émis par d'autres entités. Ces réseaux sociaux peuvent collecter des données relatives à Votre navigation sur le Site et les associer aux données personnelles dont ils disposent, conformément à leurs propres conditions d’utilisation et à leurs propres politiques de confidentialité. Nous Vous invitons à consulter et à lire attentivement les règles applicables à l’utilisation et à la divulgation des informations communiquées sur ces sites.

Si vous ne souhaitez pas que Vos informations soient transmises et enregistrées, nous Vous invitons à Vous déconnecter du réseau social concerné avant de visiter le Site.

En toute hypothèse, l’utilisation de ce plug-in est opérée par ces réseaux sociaux et est exclusivement régie par les conditions vous liant à ces réseaux sociaux. PIC&PICK n’exerce aucun contrôle et exclut toute responsabilité s’agissant de l’utilisation de Vos Données Personnelles par ces réseaux sociaux.

modification de la politique de confidentialité

La Politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment, notamment afin d’assurer sa conformité aux évolutions législatives et règlementaires. Une information et/ou une demande d’acceptation vous sera communiquée si nécessaire via le Site. Nous Vous conseillons de consulter la Politique de confidentialité à chacune de Vos visites, pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre Politique de confidentialité.

CONTACT

Si vous avez des doutes ou des questions concernant la confidentialité et l’utilisation de Vos Données Personnelles par PIC&PICK, nous Vous invitons à adresser votre demande à PIC&PICK :contact@picandpick.com